Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Senteurs d'autrefois
TAIEB Fouad

Numéro de dépôt :
3278054
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/03/2014
Senteurs d\'autrefois de TAIEB Fouad

Présentation de la marque Senteurs d'autrefois

Déposée le 5 mars 2004 par TAIEB Fouad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Senteurs d'autrefois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est TAIEB Fouad domicilié(e) 12, rue Honoré de Balzac,95470 FOSSES - 95470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAIEB Fouad domicilié(e) 12, rue Honoré de Balzac,95470 FOSSES - 95470 - France.

La marque Senteurs d'autrefois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Senteurs d'autrefois est expirée depuis le 5 mars 2014.

TAIEB Fouad a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAIT D'HUILE ESSENTIELLE , SENTEURS ASTRAL , Senteurs d'autrefois


TAIEB Fouad - 12, rue Honoré de Balzac,95470 FOSSES - 95470 - France


TAIEB Fouad - 12, rue Honoré de Balzac,95470 FOSSES - 95470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

– produits de parfumerie, à savoir : parfums, eaux de toilette, eau florales, parfums d'ambiance, papier parfumés, encens, huile essentielles ; produits pour la toilette, le bain et la douche à savoir : shampoings, bain moussant, sels de bain, savons, savons parfumés, huiles de bain, tisanes pour le bain, huiles de massages, savons à barbe, talc parfumés ; cosmétique ; produits de maquillage ; produits démaquillants ; lotion pour les cheveux. – bougies, bougies parfumées. – désodorisants d'atmosphère, produits pour purifier et assainir l'air et les tissus. – meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, plâtre parfumés, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannés de toute ces matières ou en matière plastiques. – brosses à cheveux, brosses à ongles, éponges, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, pots, pots à onguents, jarres, photophores, briques parfumées en terre ou en verre ; ustenciles ou nécessaires de toilette ; verres (recipients) ; vaisselles non en métaux. – plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut, plantes, fleurs séchées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.